VERBUNDLENKERACHSE

Brevet européen · EP4275929 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4275929
Numéro de demande
EP23168702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2023
Publié
15 nov. 2023
Délivré
22 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B60G 21/05 (2006.01)
Priorité
DE 102022111981 12.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  2. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

Benteler Automobiltechnik GmbH

An der Talle 27-31, 33102 Paderborn, DE

Inventeur

RUDI, Vitalis

33104 Paderborn, DE

SCHULTZ, Erik

33102 Paderborn, DE

SCHNEIDER, Klaus

34431 Marsberg, DE

BÜRGER, Manfred

33181 Bad Wünnenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.