HEIZSYSTEM FÜR EINE ELEKTRISCHE BAUMASCHINE
Brevet européen · EP4275931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4275931
- Numéro de demande
- EP22739797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2022
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 1/22 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)B60H 1/14 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)E02F 9/16 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210006309 15.01.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/000782 14.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/154605 21.07.2022
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
SEO, Hyunjae
Ansan-si, Gyeonggi-do 15447, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.