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Brevet européen · EP4276052 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4276052
Numéro de demande
EP23172624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2023
Publié
15 nov. 2023
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B67D 1/00 (2006.01)
B67D 1/06 (2006.01)
B67D 1/08 (2006.01)
Priorité
US 202263340809 P 11.05.2022
US 202318314699 09.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Marmon Foodservice Technologies Inc.

Marmon Foodservice Technologies, Inc.

101 Broadway Street West, Suite 200, Osseo, MN 55369, US

Inventeur

MASTRO, Brian

Osseo, 55369, US

RAVINDRAN, Shishirdas Kasaragod

Osseo, 55369, US

COUL, Chris

Osseo, 55369, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.