CLOSTRIDIUM HISTOLYTICUM ENZYM

Brevet européen · EP4276180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4276180
Numéro de demande
EP23185957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2013
Publié
15 nov. 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C12N 9/52 (2006.01)
Priorité
US 201261585909 P 12.01.2012
Divisionnaire de
EP21208743
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

HERBER, Wayne

Coopersburg, PA, 18036-9306, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.