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Brevet européen · EP4276210 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4276210
Numéro de demande
EP22781217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2022
Publié
15 nov. 2023
Délivré
18 févr. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 38/00 (2006.01)
C22C 38/10 (2006.01)
C21D 1/26 (2006.01)
C22C 38/04 (2006.01)
C21D 9/46 (2006.01)
C22C 38/06 (2006.01)
C22C 38/02 (2006.01)
C22C 38/08 (2006.01)
C21D 8/12 (2026.01)
C22C 38/16 (2006.01)
C22C 38/60 (2006.01)
H01F 1/147 (2006.01)
C21D 6/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021063523 02.04.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/016445 31.03.2022
Publication PCT
WO2022/211007 06.10.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

NIPPON STEEL CORPORATION

6-1, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8071, JP

Inventeur

FUKUCHI, Minako

Tokyo 100-8071, JP

NATORI, Yoshiaki

Tokyo 100-8071, JP

MURAKAWA, Tesshu

Tokyo 100-8071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.