SCHIENENFAHRBAHNPROFIL
Brevet européen · EP4276242 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4276242
- Numéro de demande
- EP22844620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2022
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E01B 5/02 (2006.01)E01B 5/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/BR2022/050105 24.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/178393 28.09.2023
- Langue du dépôt
- portugais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 19 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Akira Bonk, Paulo
04722-000 São Paulo, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.