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Brevet européen · EP4276309 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4276309
Numéro de demande
EP21917779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2021
Publié
15 nov. 2023
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F04B 9/08 (2006.01)
B05B 15/00 (2018.01)
F04B 19/02 (2006.01)
F04F 13/00 (2009.01)
Priorité
JP 2021000923 06.01.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/048929 28.12.2021
Publication PCT
WO2022/149559 14.07.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Inventeur

TAKAHASHI, Yuichi

Utsunomiya-shi, Tochigi 321-0974, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.