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Brevet européen · EP4276331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4276331
- Numéro de demande
- EP22909724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2022
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16H 1/32 (2006.01)
- Priorité
- CN 202111579029 22.12.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/136671 05.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/116409 29.06.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
Jiang, Hong
Beijing 100081, CN
Inventeur
WANG, Xiaochun
Beijing 100081, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.