PELLETBRENNER

Brevet européen · EP4276354 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4276354
Numéro de demande
EP21917104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2021
Publié
15 nov. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F23B 40/00 (2006.01)
F23J 1/02 (2006.01)
F23L 1/00 (2006.01)
Priorité
CN 202110016765 07.01.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/119841 23.09.2021
Publication PCT
WO2022/148062 14.07.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

SHENZHEN ASMOKE TECHNOLOGY CO., LTD.

602H, Building 1 Shenzhen Software Park No. 2 Gaoxin Middle Road Nanshan District, Shenzhen, Guangdong, CN

Inventeur

ZHENG, Ying

Jiaxing, Zhejiang 314299, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.