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Brevet européen · EP4276378 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4276378
- Numéro de demande
- EP23172255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2023
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F24F 13/06 (2006.01)F24F 13/068 (2006.01)F24F 13/072 (2006.01)F24F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022111586 10.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
Rossbruch, Dietmar
52224 Stolberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.