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Brevet européen · EP4276385 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4276385
Numéro de demande
EP23172453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2023
Publié
15 nov. 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F25B 1/10 (2006.01)
F25B 41/39 (2021.01)
F25B 43/00 (2006.01)
Priorité
US 202263339751 P 09.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Carrier Corporation

13995 Pasteur Blvd., Palm Beach Gardens, FL 33418, US

Inventeur

FORAN, Aaron

Cicero NY13221, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.