WÄRMEROHR
Brevet européen · EP4276401 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4276401
- Numéro de demande
- EP23165581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2023
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 15 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022078851 12.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Titulaire
SHINKO ELECTRIC INDUSTRIES CO., LTD.
Nagano-shi, Nagano 381-2287, JP
Inventeur
MACHIDA, Yoshihiro
Nagano-shi, 381-2287, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.