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Brevet européen · EP4276470 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4276470
- Numéro de demande
- EP23184096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2019
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G01N 35/00 (2006.01)G01N 35/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018170135 12.09.2018
- Divisionnaire de
- EP19858918
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
HIROKI, Kohei
Tokyo, 105-6409, JP
YASUI, Akihiro
Tokyo, 105-6409, JP
MISHIMA, Hiroyuki
Tokyo, 105-6409, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.