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Brevet européen · EP4276498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4276498
Numéro de demande
EP22173148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2022
Publié
15 nov. 2023
Délivré
21 août 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 8/20 (2006.01)
F16P 3/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

Leuze electronic GmbH + Co. KG

In der Braike 1, 73277 Owen/Teck, DE

Inventeur

Aldiek, Norbert

73230 Kirchheim/Teck, DE

Feller, Bernhard

86316 Friedberg, DE

Rohbeck, Volker

85244 Röhrmoos, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.