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Brevet européen · EP4276527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4276527
- Numéro de demande
- EP21917635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2021
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23K 26/24 (2014.01)G03B 17/02 (2021.01)G03B 30/00 (2021.01)H04N 23/51 (2023.01)H04N 23/57 (2023.01)B29C 65/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021002374 08.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/046006 14.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/149414 14.07.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TANAKA, Haruki
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.