VERFAHREN ZUR DIAGNOSE EINES ANWENDERPROGRAMMS UND ENGINEERINGSTATION

Brevet européen · EP4276553 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4276553
Numéro de demande
EP22172424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2022
Publié
15 nov. 2023
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G05B 19/406 (2006.01)
G05B 19/409 (2006.01)
B25J 9/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Inventeur

Gäbel, Kai

09117 Chemnitz, DE

Horn, Wolfgang

09337 Hohenstein-Ernstthal, DE

Jarosz, Piotr

09122 Chemnitz, DE

Scherf, Thomas

09244 Lichtenau, DE

Schneider, Sven

09123 Chemnitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.