ROUTEUR

Brevet européen · EP4276668 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4276668
Numéro de demande
EP23171635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2023
Publié
15 nov. 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G06F 21/60 (2013.01)
G06F 21/44 (2013.01)
G06F 21/74 (2013.01)
G06F 21/85 (2013.01)
H04L 9/40 (2022.01)
H04W 12/06 (2021.01)
G06F 21/31 (2013.01)
G06F 21/53 (2013.01)
Priorité
FR 2204563 13.05.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

STMicroelectronics S.r.l.

Via C. Olivetti, 2, 20864 Agrate Brianza (MB), IT

STMicroelectronics Belgium

Lambroekstraat 5 box B, 1831 Diegem, BE

Inventeur

VAN NIEUWENHUYZE, Olivier

1970 WEZEMBEEK-OPPEM, BE

VENEROSO, Amedeo

81100 CASERTA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.