SCHÄTZVORRICHTUNG, SCHÄTZSYSTEM UND SCHÄTZPROGRAMM

Brevet européen · EP4276753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4276753
Numéro de demande
EP23200806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2019
Publié
15 nov. 2023
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61B 6/00 (2024.01)
G06T 7/00 (2017.01)
Priorité
JP 2018168502 10.09.2018
JP 2018220401 26.11.2018
Divisionnaire de
EP19858846
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

KYOCERA Corporation

Kyocera Corporation

6 Takeda Tobadono-cho Fushimi-ku, Kyoto-shi Kyoto 612-8501, JP

The University of Tokyo

3-1, Hongo 7-chome,, Bunkyo-ku, Tokyo 113-8654, JP

Inventeur

WATANABE, Kenichi

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8501, JP

KYOMOTO, Masayuki

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8501, JP

HONDA, Shintaro

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8501, JP

MORO, Toru

Tokyo, 113-8654, JP

TANAKA, Sakae

Tokyo, 113-8654, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.