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Brevet européen · EP4276926 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4276926
- Numéro de demande
- EP21917846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2021
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B41J 2/045 (2006.01)B41J 3/46 (2006.01)B41J 29/13 (2006.01)B41J 29/02 (2006.01)H10P 72/00 (2026.01)
- Priorité
- KR 20210001870 07.01.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2021/011849 02.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/149684 14.07.2022
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
LEE, Sung Jin
Seoul 05788, KR
CHA, Jae Jung
Yongin-si Gyeonggi-do 16892, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.