BATTERIEMODUL
Brevet européen · EP4276978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4276978
- Numéro de demande
- EP21917742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2021
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/653 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/651 (2014.01)H01M 10/6555 (2014.01)H01M 10/658 (2014.01)H01M 50/20 (2021.01)
- Priorité
- JP 2021002337 08.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/048514 27.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/149522 14.07.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
BATTULA Lokesh Yadav
Zama-shi, Kanagawa 252-0012, JP
SAKAMOTO Ryo
Zama-shi, Kanagawa 252-0012, JP
NAKAI Masayuki
Zama-shi, Kanagawa 252-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.