BATTERIE
Brevet européen · EP4276985 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4276985
- Numéro de demande
- EP23168495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2023
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/103 (2021.01)H01M 50/184 (2021.01)H01M 50/186 (2021.01)H01M 50/627 (2021.01)H01M 50/15 (2021.01)H01M 50/636 (2021.01)
- Priorité
- JP 2022077656 10.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
WAKIMOTO, Ryoichi
Tokyo, 103-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.