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Brevet européen · EP4277014 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4277014
Numéro de demande
EP22793626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2022
Publié
15 nov. 2023
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H01P 1/185 (2006.01)
Priorité
JP 2022046071 22.03.2022
Demande PCT
PCT/JP2022/030249 08.08.2022
Publication PCT
WO2023/181447 28.09.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Fujikura Ltd.

FUJIKURA LTD.

1-5-1, Kiba Koto-ku, Tokyo 135-8512, JP

Inventeur

UEMICHI, Yusuke

Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.