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Brevet européen · EP4277231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4277231
- Numéro de demande
- EP23199701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2019
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04L 45/00 (2022.01)H04L 45/741 (2022.01)H04L 45/745 (2022.01)
- Priorité
- US 201815866176 09.01.2018
- Divisionnaire de
- EP19701411
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
FILSFILS, Clarence
1150 Brussels, BE
BASHANDY, Ahmed Refaat
Milpitas, California 95035, US
RAZA, Syed Kamran
Kanata, Ontario K2T 0H3, CA
DUKES, Darren
Ottawa, Ontario K2L 1A1, CA
BRISSETTE, Patrice
Gatineau, Québec, J9J 2P8, CA
BHATTACHARYA, Jisu
San Jose, California 95135, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.