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Brevet européen · EP4277231 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4277231
Numéro de demande
EP23199701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2019
Publié
15 nov. 2023
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04L 45/00 (2022.01)
H04L 45/741 (2022.01)
H04L 45/745 (2022.01)
Priorité
US 201815866176 09.01.2018
Divisionnaire de
EP19701411
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

FILSFILS, Clarence

1150 Brussels, BE

BASHANDY, Ahmed Refaat

Milpitas, California 95035, US

RAZA, Syed Kamran

Kanata, Ontario K2T 0H3, CA

DUKES, Darren

Ottawa, Ontario K2L 1A1, CA

BRISSETTE, Patrice

Gatineau, Québec, J9J 2P8, CA

BHATTACHARYA, Jisu

San Jose, California 95135, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.