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Brevet européen · EP4277255 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4277255
- Numéro de demande
- EP23172221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2023
- Publié
- 15 nov. 2023
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04N 1/00 (2006.01)H04N 1/10 (2006.01)H04N 1/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022079421 13.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
ONO, Takahiro
Tokyo 146-8501, JP
FUKUSHIMA, Takayuki
Tokyo 146-8501, JP
MATSUO, Kazuki
Tokyo 146-8501, JP
TACHIBANA, Takuma
Tokyo 146-8501, JP
YASUDA, Yuya
Tokyo 146-8501, JP
MITAMURA, Akiyuki
Tokyo 146-8501, JP
MATSUMOTO, Akira
Tokyo 146-8501, JP
URITA, Akira
Tokyo 146-8501, JP
HISHINUMA, Norikazu
Tokyo 146-8501, JP
NAKAMURA, Takatsugu
Tokyo 146-8501, JP
HASHIMOTO, Yu
Tokyo 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.