OPTISCHE SENSORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4277291 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4277291
Numéro de demande
EP23185233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2021
Publié
15 nov. 2023
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04N 23/55 (2023.01)
H04N 25/13 (2023.01)
G01J 3/28 (2006.01)
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/12 (2006.01)
H04N 23/955 (2023.01)
Priorité
US 202062969436 P 03.02.2020
US 202062969428 P 03.02.2020
US 202017117958 10.12.2020
Divisionnaire de
EP21153986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 13.03.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Viavi Solutions Inc.

1445 South Spectrum Blvd, Suite 102, Chandler, AZ 85286, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

HOUCK, William D.

Santa Rosa, 95404, US

SMITH, Valton

Novato, 94945, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.