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Brevet européen · EP4277547 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4277547
Numéro de demande
EP22711142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2022
Publié
22 nov. 2023
Délivré
24 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 10/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 17/20 (2006.01)
Priorité
AT 500102021 15.01.2021
Demande PCT
PCT/AT2022/060005 12.01.2022
Publication PCT
WO2022/150861 21.07.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 24 juil. 2024

    Délivré

    Titulaire
    ALLTEST GmbH, Lessingstrasse 27, 4020 Linz, Autriche (supprimé)
    Inventeur
    SCHNETZ, Guntram, 2362 Biedermannsdorf, Autriche (supprimé)
    Adresses de registre

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  5. 24 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Adresses de registre
    Titulaire
    ALLTEST GmbH, Lessingstrasse 27, 4020 Linz, Autriche
    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
    Inventeur
    SCHNETZ, Guntram, 2362 Biedermannsdorf, Autriche

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Inventeur

SCHNETZ, Guntram

2362 Biedermannsdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.