MEDIZINISCHER DILATATOR
Brevet européen · EP4277554 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4277554
- Numéro de demande
- EP21919211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2021
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 18/14 (2006.01)A61M 29/02 (2006.01)A61B 5/283 (2021.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2021/050266 14.01.2021
- Publication PCT
- WO2022/153082 21.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
DAVIES, Gareth
Mississauga, Ontario L4W 5P6, CA
KOON, Lauren
Mississauga, Ontario L4W 5P6, CA
URBANSKI, John Paul
Mississauga, Ontario L4W 5P6, CA
MORIYAMA, Eduardo
Mississauga, Ontario L4W 5P6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.