GEPULSTES ELEKTROMAGNETISCHES FELDSYSTEM
Brevet européen · EP4277700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4277700
- Numéro de demande
- EP22703944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2022
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 2/00 (2006.01)A61N 2/02 (2006.01)A61N 5/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 202100369 12.01.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/050058 12.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/153043 21.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 19 mars 2025
Titulaire
- Titulaire
- Hofmeir Magnetics Limited, The Old Chapel Union Way, Witney Oxfordshire OX28 6HD, Royaume-Uni → Hofmeir Magnetics Limited, One Friar Street, Reading RG1 1DA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
BEDDARD, Paul
Witney Oxfordshire OX28 6HD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.