SCHLACKENVERARBEITUNG

Brevet européen · EP4277752 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4277752
Numéro de demande
EP22704425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2022
Publié
22 nov. 2023
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C22B 7/00 (2006.01)
B03B 9/04 (2006.01)
C22B 7/04 (2006.01)
B02C 1/14 (2006.01)
B02C 1/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2021/050291 15.01.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/050294 14.01.2022
Publication PCT
WO2022/153231 21.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Addforce Services Ltd

Rue Agasse 54, 1208 Genève

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

WALANDER, Tom

02780 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.