DRUCKREGELVENTIL MIT ZWEI VENTILELEMENTEN
Brevet européen · EP4277795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4277795
- Numéro de demande
- EP22710605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2022
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)G05D 16/16 (2006.01)
- Priorité
- US 202163174988 P 14.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/055772 07.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/218605 20.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
YOURLO, Zhenya
North Ryde, 2113, AU
BEHI, Mohammadreza
North Ryde, New South Wales 2113, AU
CRICHTON, Peter
North Ryde, New South Wales 2113, AU
BERRY, Norman Micheal
North Ryde, New South Wales 2113, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.