VEHICULE À STRUCTURE À ELEMENT À RAIDEUR VARIABLE
Brevet européen · EP4277832 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4277832
- Numéro de demande
- EP21851673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2021
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B62D 25/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 2100283 13.01.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2021/052321 14.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/152988 21.07.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
THOR, Tou
25150 Pont de Roide Vermondans, FR
BORNIER, Paul
70400 Luze, FR
FONFREDE, Stéphane
90000 Belfort, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.