WINDENANORDNUNG FÜR EIN SEGELBOOT

Brevet européen · EP4277871 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4277871
Numéro de demande
EP21824111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2021
Publié
22 nov. 2023
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B66D 1/74 (2006.01)
Priorité
SE 2150020 13.01.2021
Demande PCT
PCT/SE2021/051202 03.12.2021
Publication PCT
WO2022/154707 21.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

SELDEN MAST AB

Seldén Mast AB

Redegatan 11, 421 77 Västra Frölunda, SE

Inventeur

JANHÄLL, Nils

436 39 ASKIM, SE

LINDSTRÖM, Mathias

426 56 Västra Frölunda, SE

ADIELS, Björn

Ytterby 442 50, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.