KOSMETISCHE SALZE

Brevet européen · EP4277889 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4277889
Numéro de demande
EP23717493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2023
Publié
22 nov. 2023
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C07C 57/20 (2006.01)
C07C 217/08 (2006.01)
C07C 211/20 (2006.01)
C07C 59/01 (2006.01)
C07C 59/305 (2006.01)
A61K 8/41 (2006.01)
A61Q 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 22382317 04.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/058848 04.04.2023
Publication PCT
WO2023/194382 12.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 14 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Tara Brands Europe S.L.U.

Carrer de Fogars de Tordera, 51 Badalona, 08916 Barcelona, ES

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

ARHAMAH, Nawaf

08916 Badalona-Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.