ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4277943 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4277943
- Numéro de demande
- EP22701201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2022
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C08G 59/38 (2006.01)C08G 59/40 (2006.01)C08G 59/68 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21151780 15.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/050753 14.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/152851 21.07.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 14 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 14.03.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
HERKER, Mario
2352 Gumpoldskirchen, AT
SCHELLENBERG, Johann
2500 Baden, AT
RAMETSTEINER, Karl
4020 Linz, AT
BREITWIESER, Christian
1020 Wien, AT
TYPPELT, Gerhard
1210 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.