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Brevet européen · EP4278030 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4278030
- Numéro de demande
- EP22721068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2022
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C25B 1/04 (2021.01)C25B 3/26 (2021.01)C25B 9/00 (2021.01)C25B 9/77 (2021.01)C25B 15/00 (2006.01)C25B 15/08 (2006.01)C23F 13/06 (2006.01)C23F 13/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 21168348 14.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059205 07.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/218794 20.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
HANEBUTH, Marc
90482 Nürnberg, DE
RÜCKERT, Stephan
91058 Erlangen, DE
UTZ, Peter
90419 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.