TISSU EN POLYESTER POUR STRUCTURE DE TRACTION DE BATEAU
Brevet européen · EP4278037 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4278037
- Numéro de demande
- EP22701563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2022
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- D06N 3/14 (2006.01)D03D 13/00 (2006.01)D03D 15/00 (2021.01)D06N 3/00 (2006.01)B63H 9/069 (2020.01)
- Priorité
- FR 2100401 15.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/050799 14.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/152882 21.07.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 27 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2025
- 11 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 11.02.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
VERAN, Stéphane
73100 AIX LES BAINS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.