SCHRAUBENMUTTER MIT SCHRAUBKÄFIG

Brevet européen · EP4278102 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4278102
Numéro de demande
EP21839882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2021
Publié
22 nov. 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16B 37/04 (2006.01)
F16B 2/24 (2006.01)
Priorité
DE 102021100461 13.01.2021
Demande PCT
PCT/EP2021/085816 15.12.2021
Publication PCT
WO2022/152490 21.07.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Audi AG

Auto-Union-Str. 1, 85045 Ingolstadt, DE

Inventeur

BAIER, Sebastian

36163 Poppenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.