REGLER MIT HOHER STABILITÄT
Brevet européen · EP4278118 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4278118
- Numéro de demande
- EP22739998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2022
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G05D 16/10 (2006.01)G05D 16/16 (2006.01)F16K 11/10 (2006.01)F01L 9/11 (2021.01)F01L 5/10 (2006.01)F16K 15/04 (2006.01)F16K 1/14 (2006.01)F04B 49/03 (2006.01)F16K 17/04 (2006.01)F16K 31/524 (2006.01)
- Priorité
- US 202163136532 P 12.01.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/012160 12.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/155232 21.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
SCHLUETER, Jared
Interlochen, MI 49643, US
MIZELL, Dan
Traverse City, MI 49686, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.