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Brevet européen · EP4278225 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4278225
Numéro de demande
EP22708729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2022
Publié
22 nov. 2023
Délivré
22 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G02B 19/00 (2006.01)
F21V 5/04 (2006.01)
G08G 1/095 (2006.01)
G02B 27/09 (2006.01)
Priorité
AT 501512021 03.03.2021
Demande PCT
PCT/AT2022/060059 02.03.2022
Publication PCT
WO2022/183230 09.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 16 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.08.2024

  5. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Inventeur

OTTO, Alexander

2013 Göllersdorf, AT

SCHLAGER, Peter

3204 Kirchberg a.d. Pielach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.