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Brevet européen · EP4278225 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4278225
- Numéro de demande
- EP22708729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2022
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G02B 19/00 (2006.01)F21V 5/04 (2006.01)G08G 1/095 (2006.01)G02B 27/09 (2006.01)
- Priorité
- AT 501512021 03.03.2021
- Demande PCT
- PCT/AT2022/060059 02.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/183230 09.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 16 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.08.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
OTTO, Alexander
2013 Göllersdorf, AT
SCHLAGER, Peter
3204 Kirchberg a.d. Pielach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.