RADÔME ET SYSTÈME D'ANTENNE AVEC FONCTION DE COMPENSATION D'ÉLÉVATION

Brevet européen · EP4278412 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4278412
Numéro de demande
EP22702160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2022
Publié
22 nov. 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01Q 1/28 (2006.01)
H01Q 1/42 (2006.01)
H01Q 15/08 (2006.01)
Priorité
FR 2100325 14.01.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/050666 13.01.2022
Publication PCT
WO2022/152805 21.07.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Thales

THALES

4 rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

Inventeur

LOISEAUX, Brigitte

91767 Palaiseau, FR

HOANG, Thi-Quynh-Van

91767 Palaiseau, FR

DEMOTES-MAINARD, Bernard

92400 Courbevoie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.