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Brevet européen · EP4278420 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4278420
- Numéro de demande
- EP22700255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2022
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 13/00 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)H02J 3/14 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100000590 14.01.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/050231 13.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/153199 21.07.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
ROTILI, Rudy
60018 Montemarciano, IT
BOARO, Matteo
60128 Ancona, IT
MARRA, Lorenzo
60027 Osimo, IT
COACCI, Gianluca
60035 Jesi, IT
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