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Brevet européen · EP4278650 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4278650
- Numéro de demande
- EP21831007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2021
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04W 24/02 (2009.01)H04W 36/00 (2009.01)H04W 36/08 (2009.01)
- Priorité
- FI 20215051 15.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2021/084552 07.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/152468 21.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
KHATIBI, Sina
80807 Munich, DE
VIERING, Ingo
81549 Munich, DE
BALAN, Irina-Mihaela
81549 Munich, DE
KARABULUT, Umur
81379 Munich, DE
SHAH, Kunjan Himanshubhai
85521 Ottobrunn, DE
AWADA, Ahmad
81249 Munich, DE
LOBINGER, Andreas
85567 Grafing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.