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Brevet européen · EP4278761 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4278761
- Numéro de demande
- EP22701782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2022
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04W 28/02 (2009.01)H04W 72/52 (2023.01)H04W 72/02 (2009.01)H04W 72/30 (2023.01)H04W 72/25 (2023.01)
- Priorité
- US 202117149628 14.01.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/011553 07.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/155060 21.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
SARKIS, Gabi
San Diego, CA 92121-1714, US
NGUYEN, Tien, Viet
San Diego, CA 92121-1714, US
DUTTA, Sourjya
San Diego, CA 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.