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Brevet européen · EP4278934 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4278934
Numéro de demande
EP23173981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2023
Publié
22 nov. 2023
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47J 42/38 (2006.01)
A47J 42/40 (2006.01)
Priorité
IT 202200010496 20.05.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.09.2026

  2. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Cimbali Group S.p.A.

Via Manzoni 17, 20082 Binasco (MI), IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Marchesan, Michele

Binasco (MI), IT

Villa, Ettore

Binasco (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.