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Brevet européen · EP4278965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4278965
- Numéro de demande
- EP23753778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2023
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 5/11 (2006.01)A61B 5/107 (2006.01)A61F 5/05 (2006.01)A61F 5/01 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61H 1/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210300054 25.03.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/083284 23.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/179700 28.09.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Titulaire
45 - 46 Shabu Industrial Zone Qiaolong District Tangxia, Dongguan, Guangdong 523730, CN
RM 101 and 201Block 10 1st Taoyuan Road Songshan Lake Zone, Dongguan, Guangdong 523808, CN
Room 1604-07A, 16/F, Tower 2 Harbourfront Plaza No.22 Tak Fung Street Hung Hom Kowloon, Hong Kong SAR, HK
Inventeur
Dongguan Guangdong 523730, CN
Dongguan Guangdong 523730, CN
Dongguan Guangdong 523730, CN
Dongguan Guangdong 523730, CN
Dongguan Guangdong 523730, CN
Dongguan Guangdong 523730, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.