CHIRURGISCHES INSTRUMENT MIT EINEM HANDGRIFF

Brevet européen · EP4278992 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4278992
Numéro de demande
EP23173975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2023
Publié
22 nov. 2023
Délivré
25 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
DE 102022112562 19.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  2. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

Tuebingen Scientific Medical GmbH

Friedrich-Miescher-Strasse 9, 72076 Tuebingen, DE

Inventeur

BRAUN, Marcus

71093 Weil im Schönbuch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.