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Brevet européen · EP4279000 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279000
Numéro de demande
EP23177487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2019
Publié
22 nov. 2023
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
18 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 201862647356 P 23.03.2018
US 201816022202 28.06.2018
US 201816102951 14.08.2018
Divisionnaire de
EP19717019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 14 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 14.05.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Lenoss Medical, Inc.

495 Hope Street, 13, Bristol, RI 02809, US

Inventeur

MESSERLI, Dom

Bristol, 02809, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.