ATMUNGSUNTERSTÜTZUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4279109 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279109
Numéro de demande
EP23201079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2014
Publié
22 nov. 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
Priorité
US 201361820564 P 07.05.2013
US 201361895942 P 25.10.2013
US 201361918624 P 19.12.2013
Divisionnaire de
EP19205706
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place, 2013 Auckland, NZ

Inventeur

O'DONNELL, Kevin, Peter

2013 Auckland, NZ

ASSI, Milanjot, Singh

2013 Auckland, NZ

FRAME, Samuel, Robertson

2013 Auckland, NZ

KRAMER, Martin, Paul, Friedrich

2013 Auckland, NZ

BABBAGE, Sean, Joel

2013 Auckland, NZ

HAWKINS, Peter, Geoffrey

2013 Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.