CPAP-SYSTEM

Brevet européen · EP4279111 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279111
Numéro de demande
EP23188999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2020
Publié
22 nov. 2023
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61M 16/16 (2006.01)
Priorité
US 201962835094 P 17.04.2019
US 201962897558 P 09.09.2019
Divisionnaire de
EP20791077
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

WORKMAN, Jeremy William

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

TSAI, Ernie Wei-Chih

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

DENT, Michael James

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

KABILAFKAS, Max William Andrew

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

MAURER, Dimitri Marco

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

CHAN, Andrew

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

FORMICA, Justin John

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

VERMA, Hargopal

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

KROL-MAZUR, Katarzyna Anna

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

TAN, Chia Ik

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

MAIKIM, Jessie Cindy

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.