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Brevet européen · EP4279113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4279113
- Numéro de demande
- EP23165554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2023
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202263325320 P 30.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 20 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
COTTONE, Robert J.
Davie, FL 33330, US
JUMAN, Mohamad Ike
Davie, FL 33331, US
MORALES, Jesus
Sunrise, FL 33351, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.